Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX TROIS FRERES
Numéro de dépôt :
1029580
Date de dépôt :
19/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque AUX TROIS FRERES
Déposée le 19 septembre 1977 par AUX TROIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « AUX TROIS FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUX TROIS FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AUX TROIS FRERES est expirée depuis le 19 septembre 1987.
AUX TROIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019